Bernard Sans

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	SANS Bernard
Objet:	dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France 3° A l'étranger ESPAGNE
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2016-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000032107246 (source JORF)

renouvellement

26 Février 2016 26/02/2016

De:	SANS (Bernard)
Objet:	dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France 3° A l'étranger ESPAGNE
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2013-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000027331302 (source JORF)

renouvellement

19 Avril 2013 19/04/2013

De:	Bernard SANS
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime au titre de l'Etat personnalités qualifiées
Groupe:	Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)

ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000025395671 (source JORF)

nomination

23 Février 2012 23/02/2012

De:	SANS (Bernard)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années Promotion du 1er janvier 2010 3° A l'étranger ESPAGNE
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

JORFTEXT000022447829 (source JORF)

nomination

08 Juillet 2010 08/07/2010

De:	Sans (Bernard) président du pôle mer Provence-Alpes-Côte d'Azur et vice-président du comité de pilotage et de coordination interrégional, suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine personnalités qualifiées
Groupe:	Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000276635 (source JORF)

nomination

05 Juillet 2007 05/07/2007

De:	Sans (Bernard)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 3° A l'étranger Espagne
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2007-01-01"

JORFTEXT000000466830 (source JORF)

nomination

04 Avril 2007 04/04/2007

De:	Sans (Bernard)
Objet:	au grade de commandant de police établi au titre de l'année 2004 les capitaines de police
Groupe:	Police établi

JORFTEXT000000259500 (source JORF)

promotion

09 Février 2005 09/02/2005

De:	Sans (Bernard)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 3° A l'étranger Espagne
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000613215 (source JORF)

nomination

19 Février 2004 19/02/2004

De:	Sans (Bernard, Joseph)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 1° En France métropolitaine
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2002-01-01"

JORFTEXT000000410754 (source JORF)

nomination

23 Février 2002 23/02/2002

De:	Sans (Bernard)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années 3o A l'étranger Espagne
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2001-01-01"

JORFTEXT000000222947 (source JORF)

nomination

13 Mai 2001 13/05/2001

De:	Sans (Bernard, Joseph)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années (Geneviève, Marie)
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1999-01-01"

JORFTEXT000000743308 (source JORF)

nomination

07 Février 1999 07/02/1999

De:	Sans (Bernard)
Objet:	au grade de capitaine de police établi au titre de l'année 1996 les lieutenants de police Tableau d'avancement au grade de capitaine de police

JORFTEXT000000378116 (source JORF)

promotion

02 Août 1996 02/08/1996